Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur le site internet et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a le webmaster avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, 
dans certains cas, il peut egalement Realiser reference a un conjoint aussi. Notre definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez un conjoint de fait, Il semble important de savoir comment remplir ce declaration fiscale.
Cocher la case « conjoint » sur la declaration
J’ai declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint du coup. Malheureusement, via le formulaire de Revenu Quebec, vous pourrez uniquement cocher les cases «a un conjoint» ou «n’a aucun conjoint».
Si vous n’etes nullement marie mais avez un conjoint du coup, vous devez cocher la case «a un conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :
- Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
- Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 heures, la periode de 12 mois n’est jamais consideree comme ayant ete interrompue, ainsi, c’est la situation au soir jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner votre etat civil.
Comme, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur ce declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes pas consideres comme conjoints sur votre declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.
Comprendre les interets d’avoir 1 conjoint
Si vous avez un conjoint aussi et avez coche la case « a un conjoint » via ce declaration, vous devez tenir compte du revenu de votre conjoint pour le calcul des credits et des deductions. Vous devrez aussi inscrire sa date de naissance, le 06 d’assurance sociale et d’autres details a son theme sur la declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a votre conjoint, vous devrez remplir d’autres criteres.
Considerer d’autres regles Afin de les regimes de retraite
Dans le cas des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au regime des rentes du Quebec, aux regimes de retraite du secteur public et a toutes les regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints aussi si vous vivez ensemble depuis au moins trois ans. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute cette periode.
Prenons un exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis votre relation s’est transformee en liaison amoureuse i l’occasion en troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant les trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.
Il y a divers criteres d’admissibilite Afin de les couples non maries qui ont des enfants. Si vous avez un enfant biologique ou adoptif ensemble, ou votre enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble Afin de etre consideres tel conjoints aux fins des regimes de retraite.
Notamment, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec ce mari depuis 18 mois. Si vous n’avez jamais d’enfant ensemble, vous n’etes nullement consideres tel des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois ans, vous etes consideres comme des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.
Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de ce conjoint de fait, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme nos comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, la conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison des differences, Cela reste possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint sur ce declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.
Reclamer des paiements de Soutien a toutes les enfants
Pour calculer nos paiements de Soutien a toutes les enfants ou les credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Cependant, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de votre enfant, vous etes consideres tel des conjoints, peu importe depuis combien de moment vous vivez ensemble.
A propos de Rob Cosman
Rob reste votre comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Il a occupe multiples postes-cadres dans l’industrie, notamment celui de directeur financier dans les secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.
Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit de nombreux articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a saisir et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.