Direction de l’information legale et administrative
Face a J’ai 5 e vague et au fort rebond de l’epidemie et dans le but de limiter le risque d’exposition des salaries au Covid-19, le protocole national concernant assurer la sante et la securite des salaries en entreprise est le document de qualite. Notre protocole sanitaire en entreprise fut actualise le 25 janvier 2022 avec le ministere du Travail Afin de prendre en compte la legislation sur le marche vaccinal. L’application du passe vaccinal pour les personnels travaillant dans certains etablissements recevant du public ainsi que la gestion des cas contacts sont les principales evolutions du protocole revise.
Pour prendre en compte la reprise epidemique, le protocole national pour garantir l’equilibre et la securite des salaries en entreprise face a l’epidemie du Covid-19 fut mis a jour le 21 janvier 2022 Afin de integrer la prolongation du teletravail obligatoire, a raison de 3 semaines minimum via semaine, jusqu’au 1 er fevrier inclus. Il a ete de nouveau mis a jour le 25 janvier 2022 Afin de prendre en compte la loi renforcant les outils de gestion une crise sanitaire qui transforme le marche sanitaire en passe vaccinal. Les principales evolutions de une telle nouvelle version portent dans l’application du passe vaccinal pour nos personnels intervenant dans certains agences recevant du public, ainsi que sur la gestion des cas contacts.
Passe vaccinal indispensable pour Divers personnels
Depuis le 24 janvier 2022, le passe vaccinal reste obligatoire Afin de nos individus qui travaillent en lieux, etablissements, services ou evenements ou celui-ci est exige Afin de les representants et des usagers.
Concernant en connaitre plus i propos des professionnels et les lieux concernes, consultez l’article Quels professionnels doivent presenter leur marche vaccinal voili le 24 janvier 2022 ?
A savoir : Notre loi du 5 aout 2021 relative a la gestion en pi?te sanitaire a instaure l’obligation du passe sanitaire Afin de les gens qui travaillent dans Divers lieux recevant du public, elle est entree en vigueur le 30 aout 2021. J’ai loi renforcant les outils de gestion d’la hurle sanitaire du 22 janvier 2022 transforme le marche sanitaire en passe vaccinal, les professionnels travaillant dans les lieux et services ou le passe vaccinal est exige paraissent donc concernes par cette obligation.
Regles d’isolement des salaries cas contact
La nouvelle version du 25 janvier du protocole distingue les regles d’isolement des salaries contact a risque, selon qu’ils disposent ou non tout d’un schema vaccinal complet.
Le protocole sanitaire precise qu’un salarie doit rester chez lui et s’isoler lorsqu’il :
- montre des symptomes evocateurs du covid-19 (fievre, toux, maux de gorge. ) ;
- reste cas contact d’une personne positive au covid-19 et qu’il ne dispose nullement tout d’un schema vaccinal schema vaccinal complet (dose de rappel comprise) et qu’il n’a nullement contracte le Covid depuis moins de 2 mois.
En revanche, si le salarie cas contact a risque dispose d’un schema vaccinal complet et que celui-ci n’est pas immunodeprime, il doit appliquer de maniere stricte les mesures barrieres et privilegier le teletravail. Il n’est nullement oblige de rester chez lui ainsi que s’isoler.
Ces precisions ressortent des regles generales d’isolement a respecter Afin de toute personne qui a ete en contact avec un individu positive au covid-19 sans mesure de protection efficace.
Teletravail indispensable
Notre version du 21 janvier 2022 du protocole sanitaire concerne la prolongation du teletravail indispensable, jusqu’au 1er fevrier inclus.
Au contexte de reprise epidemique, le teletravail va permettre de reduire les interactions sociales dans les locaux professionnels et dans les transports en commun. A compter du 3 janvier et jusqu’au 1 er fevrier 2022 inclus, Afin de nos postes qui le permettent, le teletravail est indispensable a raison de 3 jours au minimum par semaine. Lorsque l’organisation du bricolage et ca des salaries le permettent, votre nombre est en mesure de etre porte a 4 temps par semaine.
A partir du 2 fevrier 2022, le recours au teletravail est seulement recommande.
Les autres dispositions de ce protocole, qui portent dans le port du masque, la distanciation physique et la prevention des contaminations par l’aeration et J’ai desinfection n’ont jamais ete modifiees par rapport a J’ai version du 30 decembre 2021 du protocole sanitaire.
Renforcement des gestes barrieres et du port du masque
Le port du masque devra etre renforce. Le port du masque est systematique au sein des entreprises dans tous les lieux collectifs clos. Si quelques individus occupent un travail, il doit etre continuellement porte. Cela devra s’agir soit tout d’un masque grand public filtration superieure a 90 %, masque devoile de « categorie 1 » , soit tout d’un masque chirurgical. Le port du masque doit etre associe au respect de la distance physique d’au moins 1 m entre des gens, de l’hygiene des mains, des gestes barrieres, ainsi que du nettoyage, de la ventilation, de l’aeration des locaux, une mise en ?uvre de la politique de prevention et de la gestion des flux de gens.
J’ai distance physique entre 2 gens est portee a 2 metres si le masque ne va etre porte, en restauration collective ainsi que au sein des espaces exterieurs (espaces fumeurs dans les cuddli compte cours pourquoi pas).
L’employeur doit informer le salarie de l’existence de l’application TousAntiCovid ainsi que l’interet de son activation pendant nos horaires d’embauche.
A noter : Les rendez-vous en presentiel doivent etre limitees autant que possible et doivent etre organisees au strict respect des gestes barrieres ainsi que la distanciation physique.
Aeration et nettoyage des locaux
La version mise a jour du protocole met l’accent via l’aeration des locaux de travail qui est une mesure essentielle. Il semble important d’aerer les locaux avec une ventilation naturelle de preference (portes et fenetres ouvertes) en permanence si les conditions le permettront et au minimum 10 mn l’integralite des heures. A defaut, l’aeration devra etre assuree grace a un systeme de ventilation mecanique conforme a J’ai reglementation, en etat de bon fonctionnement et verifie.
Le ministere du Travail preconise explicitement d’utiliser les capteurs de CO2 pour mesurer le dioxyde de carbone (gaz carbonique ou CO2) dans l’air, a Plusieurs endroits caracteristiques de la frequentation et a des periodes de forte frequentation. Lorsque le CO2 depasse le seuil de 800 ppm, nos firmes doivent veiller a aerer et a renouveler l’air ou reduire le nombre de personnes admises dans la piece. Si la concentration de CO2 depasse les 1 000 ppm, le ministere preconise d’evacuer le local le temps d’une aeration suffisante pour retrouver des niveaux de CO2 inferieurs a 800 ppm.